Tableau des notaires

Elle donne l'état des fonds versés, par notaire ou par étude, et précise les cotes des minutes et répertoires originaux correspondants. Selon les informations dont vous disposez, renseignez une seule ou plusieurs lignes du moteur de recherche puis, après avoir validé, prenez connaissance des résultats affichés :

• nom et prénom du notaire,
• lieu de son étude,
• dates extrêmes des minutes conservées,
• dates extrêmes des répertoires conservés,
• les images des répertoires issus des collections des tribunaux (12L et 8U), à partir de 1790. 

La fiche détaillée vous permet de connaître les cotes extrêmes des documents qui renvoient à des inventaires chronologiques précis (cote par cote), consultables :

• sous forme électronique sur ce site dans Chercher > Inventaires en ligne > Consulter l'état des fonds > Notaires, fichiers inventaires en pdf (à télécharger),
• sous forme papier aux Archives départementales.

Cette base sert à trouver les références des actes qui vous intéressent. Les documents originaux (3E) ne sont pas numérisés, mais consultables uniquement en salle de lecture des Archives.

Si vous ne connaissez pas le nom du notaire, pensez à consulter les registres et tables du Contrôle des actes, pour l'Ancien régime (série C 841 à 4578), et de l'Enregistrement et des Hypothèques après 1791 (sous-séries 3 Q et 4Q).

Voir aussi : le tutoriel (2016) des Archives départementales des Hautes-Alpes.